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Conditions Générales d'Utilisation (CGU) 2026

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1. Nature de la ressource et objet du site

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2. Droits d'auteur et propriété intellectuelle

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3. Exclusion de responsabilité et validité des données

Les mesures hydro-biologiques et indicateurs d'écosystèmes sont publiés de bonne foi à des fins informatives et scientifiques de transparence opérationnelle pour l'année 2026. L'association décline toute responsabilité quant aux conséquences d'éventuelles décisions privées ou collectives prises sur la base de ces relevés de terrain, lesquels ne remplacent en aucun cas les arrêtés préfectoraux et bulletins officiels réglementaires émis par les services de l'État.

4. Liens hypertextes sortants

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